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Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Article 56
Versions de la disposition

Texte complet
56. Un ouvrage de prétraitement a pour fonction de capter les particules contenues dans les eaux pluviales avant leur entrée dans un ouvrage de gestion des eaux pluviales.
Sont notamment des ouvrages de prétraitement, le séparateur hydrodynamique, le fossé engazonné et la cellule de prétraitement.
D. 871-2020, a. 56.
En vig.: 2020-12-31
56. Un ouvrage de prétraitement a pour fonction de capter les particules contenues dans les eaux pluviales avant leur entrée dans un ouvrage de gestion des eaux pluviales.
Sont notamment des ouvrages de prétraitement, le séparateur hydrodynamique, le fossé engazonné et la cellule de prétraitement.
D. 871-2020, a. 56.
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